Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L OEUF COMTOIS
Numéro de dépôt :
1098821
Date de dépôt :
04/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon
Présentation de la marque L OEUF COMTOIS
Déposée le 4 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) L. MESNY et Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « L OEUF COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L OEUF COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L OEUF COMTOIS est expirée depuis le 4 octobre 1988.
L. MESNY et Compagnie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054